TERRE DE GARRIGUE

Les vignobles du Rivesaltais, Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque TERRE DE GARRIGUE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la société Les vignobles du Rivesaltais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE GARRIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société Les vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - Rivesaltes - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les vignobles du Rivesaltais domicilié(e) 153 Route Départementale 900 - 66600 - Rivesaltes - France.

La marque TERRE DE GARRIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE GARRIGUE est expirée depuis le 10 janvier 2021.

Les vignobles du Rivesaltais a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , TORREMILLA , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900 , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE